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BIENVENUE DANS L'ESPACE RSA !

Inscrivez-vous au Webinaire Assurances RSA 2025
le 19/12/2024 à 18h30

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Nouveauté 2025

La Fédération RSA a négocié un nouveau programme d’assurances complet réservé exclusivement à ses adhérents, qu'ils soient :

  • constructeurs et/ ou restaurateurs d'aéronefs;

  • propriétaires d’aéronefs éligibles au programme RSA;

  • pilotes qui volent à bord d’aéronefs éligibles au programme RSA.

 

Il s’agit d’un contrat d’assurances groupe à adhésion facultative mais vivement conseillé car ses garanties comportent des spécificités uniques sur le marché au niveau de l’assurance Responsabilité Civile légalement obligatoire :

  • Couverture de tous les vols d’essai.

  • Pas de restriction sur l’âge des pilotes.

  • Pas d’anti-sélection sur les sinistres.

  • Couverture en RC du signataire d’APRS.

  • Couverture des frais d’enlèvement d’épave à concurrence de 2 500 € par sinistre.

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Les Offres sur-mesure spéciales RSA :

Achat le 09.11.2023 USAGE SIT (9).jpg

Assurance de votre projet d'aéronef
(aéronef en construction)

Pour couvrir en RC l’activité de construction de votre aéronef + Garantie Dommages Matériels en option.

Ce contrat vous couvre pendant toute la durée de construction.

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On entend par "Projet d'aéronef" toutes les pièces détachées et tous les composants nécessaires à la construction d'un aéronef éligible au programme d'assurances RSA.

Il s'agit :

  • soit d’un kit d'aéronef assemblé pour la première fois en vue de devenir un aéronef, qu'il s'agisse d'un modèle d'aéronef conçu en usine ou d'un modèle d'aéronef conçu par l'assuré lui-même,

  • soit d’un aéronef construit sur la base de plans réalisés par le constructeur sans partir d’un kit.

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Pour effectuer les essais en vol, vous devrez souscrire une garantie RC AERONEF RSA ou une garantie RC PILOTE RSA.

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Assurance de votre Aéronef AU SOL
(y compris essais moteur et roulage)

Pour couvrir les réclamations du fait d’un accident dans le cadre de l’activité de construction, de restauration, de travaux, de Grande Visite, de stockage longue durée de l’aéronef :

Garantie Responsabilité Civile à hauteur de 1 600 000 € par sinistre, avec option garantie CORPS AU SOL possible pour couvrir les Dommages Matériels subis en tous lieux, y compris essais moteurs et roulage.

Lorsque vous remettrez en vol votre aéronef, y compris vols d’essai, vous devrez souscrire une garantie RC AERONEF RSA ou une garantie RC PILOTE RSA.

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LES PLUS            :

  • Couverture du début des travaux, y compris manutentions initiales jusqu'aux essais moteurs et roulage.

  • Limite RC à hauteur de 1 600 000 € par sinistre tous dommages confondus.

  • Immobilisation longue durée couvertes ( changement de propriétaires, décès, grandes visites...)

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 (*) Formule d’assurance réservée uniquement aux avions et planeurs CNRA, CDNR, CNSK, CDN de plus de 30 ans, EASA Permit to Fly selon conditions du contrat n°FR00017309AV25A souscrit auprès d’AXA XL.

(**) Formule d’assurance non accessible aux ULM de CLASSE 1 et CLASSE 6.

Assurance RC PILOTE RSA (Nouveauté 2025)

Une assurance RC attachée au pilote pour couvrir les réclamations au civil dont peut faire l’objet le pilote adhérent au RSA quel que soit :

  • l’avion ou planeur piloté, dès lors que sa masse maximale au décollage est strictement inférieure à 1 000 kg(*) ;

  • ou l’ULM piloté (**), dés lors qu'il s'agit d'un ULM de construction amateur ou en kit.

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Cette nouvelle garantie dite « attachée au pilote » est conseillée aux adhérents :

  • pilotes propriétaires de leur aéronef et qui en sont les seuls pilotes.

  • pilotes multi-propriétaires d’aéronefs.

  • pilotes (propriétaires ou non) d’aéronefs multiples.

 

Une option GARANTIE CORPS AU SOL ET EN VOL est accessible pour couvrir les dommages matériels accidentels subis par un aéronef désigné en tous lieux, que ce soit en stationnement, au roulage ou pour les risques en évolution.

Cette garantie couvre les frais de réparation, voire de remplacement de l'aéronef, à concurrence de la valeur assurée choisie. 

Les nouveaux bénéfices suivants ont également été négociés :

  • réduction de 5% de la prime annuelle si l’adhérent s’engage à réparer lui-même son aéronef au jour du sinistre (si techniquement et légalement possible) :cette option s’appelle « Do-It-Yourself ».

  • ristourne pour non sinistre, anticipée, de 10% de la prime annuelle Corps Risques Ordinaires.

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RC AERONEF RSA
Assurance de votre Aéronef au sol et en évolution

Pour  couvrir l’aéronef propriété/exploité par un adhérent RSA et appartenant au périmètre suivant :

  • L’avion ou planeur CNRA / CNSK / CNRAC / CDNR / CDN de plus de 30 ans / LP-EASA, dès lors que sa masse maximale au décollage est strictement inférieure à 2 000 kg

  • L’avion ELA1 ou LSA, sous réserve que leur(s) propriétaire(s) assure(nt) tout ou partie de la maintenance de leur(s) aéronef(s)

  • L’ULM de construction amateur ou en kit*

  • L’hélicoptère CNRA/ CNSK/ dès lors que sa masse maximale au décollage est strictement inférieure à 2 700 kg.

  • Le ballon CNRA/ CNSK/CNRAC dès lors que sa masse maximale au décollage est strictement inférieure à 2 700 kg

  • Formule d’assurance non accessible aux ULM de CLASSE 1 et CLASSE 6.

 

POUR QUI ?

Cette  garantie « attachée à l’aéronef » est conseillée aux adhérents qui sont :

  • pilotes (co)propriétaires de leur aéronef et qui volent exclusivement sur cet aéronef.

  • propriétaires qui comptent plusieurs pilotes désignés sur leur aéronef et qui ne volent pas eux-mêmes sur d’autres aéronefs.

 

LES PLUS :

  • Couverture de tous les vols d’essai.

  • Pas de restriction sur l’âge des pilotes.

  • Pas d’anti-sélection sur les sinistres.

  • Couverture en RC du signataire d’APRS.

  • Couverture des frais d’enlèvement d’épave à concurrence de 2 500 € par sinistre.

  • Réduction de 10% pour chaque aéronef complémentaire pour les multipropriétaires.

 

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